La présente page a été rédigée à l’attention des membres de Sphère, de ses formateurs et formatrices, points focaux et autres partenaires, ainsi que pour toute autre personne ou organisation qui souhaite utiliser, faire référence à, partager ou adapter des objets de propriété intellectuelle de Sphère ou toute autre ressource disponible en téléchargement sur le site web de Sphère.

La présente page est divisée en quatre sections : Le manuel Sphère, les ressources de Sphère autres que son manuel, les ressources de tierces parties (téléchargeables depuis le site web de Sphère) et le logo de Sphère.

Le manuel Sphère (édition actuelle, 2018)

Le droit d’auteur relatif à la Norme humanitaire fondamentale de qualité et de redevabilité appartient à CHS Alliance, l’Association Sphère et le Groupe URD, 2018.

Le droit d’auteur relatif au Code de conduite pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et pour les organisations non gouvernementales (ONG) lors des opérations de secours en cas de catastrophe appartient à la FICR et au CICR, 1994.

Le droit d’auteur relatif à tous les autres éléments du manuel Sphère appartient à l’Association Sphère, 2018.

Tous droits réservés. Ces productions intellectuelles sont protégées par le droit d’auteur. Elles peuvent cependant être reproduites gratuitement à des fins pédagogiques, notamment pour des activités de formation, de recherche et de programmes, à condition que le, la ou les détenteurs ou détentrices du droit d’auteur soient mentionné-es. Elles n’ont pas été conçues pour être revendues. Pour toute copie dans un autre cadre, une publication en ligne, une réutilisation sur d’autres supports de publication ou pour une traduction ou une adaptation, l’autorisation préalable du, de la ou des détenteurs ou détentrices du droit d’auteur doit être obtenue, en contactant info@spherestandards.org.

Les ressources de Sphère

Pour les besoins de la présente page, les « ressources de Sphère » incluent tous les documents téléchargeables depuis la page Ressources du site web de Sphère, pour lesquels Sphère est reconnue comme l’autrice unique ou l’une des autrices et auteurs de la ressource.

Premier exemple : unique autrice (ressource de Sphère) :

Deuxième exemple : co-autrice (ressource de Sphère) :

Contre-exemple : non-autrice (ressource tierce) :

Licences : comment les ressources de Sphère peuvent-elles être utilisées ?

Sauf mention contraire, les ressources de Sphère (à l’exception de celles protégées par la propriété intellectuelle de tierces parties parmi les ressources de Sphère) sont publiées sous une licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).

Ceci signifie que vous pouvez librement partager (copier et distribuer le matériel par tous moyens et sous tous formats) et adapter (remixer, transformer et créer à partir du matériel) le matériel pour toute utilisation, y compris commerciale, à condition que vous respectiez les deux termes de cette licence :

• Attribution – vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.
• Pas de restrictions complémentaires — Vous n’êtes pas autorisé-e à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence.

Propriété intellectuelle de tierces parties

Source identifiable

Si la source d’un diagramme, d’une illustration, d’une image, d’une photo, d’un organigramme, d’un graphique, d’un tableau ou de tout autre objet figurant dans une ressource de Sphère est identifiable, il s’agit de contenu d’une tierce partie utilisé avec la permission du détenteur ou de la détentrice de la propriété intellectuelle.

Sphère ne dispose pas, dans ce cas, du droit d’utiliser ce contenu à d’autres fins ni d’octroyer le droit d’utilisation à toute autre tierce partie. La licence CC BY 4.0 de Sphère ne s’applique pas à de tels contenus, et vous devez vous demander l’autorisation directement au détenteur ou à la détentrice de la protection intellectuelle du matériel si vous souhaitez l’adapter.

Si une ressource de Sphère inclut du contenu de tierces parties d’une ou plusieurs sources identifiables, vous pouvez partager la ressource entière dans son format d’origine sans devoir en obtenir la permission, à condition de respecter les termes de la licence CC BY 4.0.

Source non identifiable

Si la source d’un diagramme, d’une illustration, d’une image, d’une photo, d’un organigramme, d’un graphique, d’un tableau ou de tout autre objet figurant dans une ressource de Sphère n’est pas mentionnée, cet élément précis de contenu peut appartenir à Sphère, ou à une tierce partie.

Sphère peut, dans ce cas, ne pas disposer du droit d’utiliser ce contenu à d’autres fins ni d’octroyer le droit d’utilisation à toute autre tierce partie. La licence CC BY 4.0 de Sphère peut ne pas s’appliquer à de tels contenus, et vous devez demander l’autorisation écrite au secrétariat de Sphère (info@spherestandards.org) avant d’adapter ce matériel.

Si une ressource de Sphère inclut du contenu de tierce partie d’une ou plusieurs sources non identifiables, vous pouvez partager la ressource entière dans son format d’origine sans permission, à condition de respecter les termes de la licence CC BY 4.0.

Les ressources de tierces parties

La page Ressources du site web de Sphère inclut des contenus transmis par des parties tierces. Toute personne peut soumettre du contenu, mais cette page se veut être une plateforme sur laquelle les formateurs répertoriés, formatrices répertoriées et points focaux présentent leur travail.

Sauf mention contraire, les ressources tierces n’appartenant pas à Sphère sont publiées sous une licence Creative Commons Attribution – pas d’utilisation commerciale – pas de modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0), à l’exception de celles protégées par la propriété intellectuelle de tierces parties parmi les ressources de Sphère. Merci de lire attentivement les termes de cette licence, qui est plus restrictive que la licence CC BY 4.0 à laquelle les ressources de Sphère sont soumises. Si vous souhaitez effectuer un remix, une transformation ou une création à partie de ces matériels, ou les utiliser à des fins commerciales, veuillez en demander l’autorisation préalable au ou à la propriétaire.

Remarque : La bibliothèque de ressources de Sphère contient essentiellement des contenus relatifs aux standards et normes humanitaires. Pour consulter une collection plus élargie de ressources sur l’évaluation, l’apprentissage et la performance humanitaires (HELP, pour son acronyme en anglais), reportez-vous à la bibliothèque HELP de l’ALNAP.

Le logo de Sphère

Le logo habituel de Sphère

Le logo habituel de Sphère, avec ou sans le nom « Sphère », est une marque déposée protégée dans certains territoires.

Le logo habituel de Sphère :

Depuis 2022, le logo habituel de Sphère ne peut être utilisé que par le secrétariat de Sphère, ou sur autorisation expresse du secrétariat de Sphère pour un objectif spécifique et limité dans le temps. Contactez info@spherestandards.org pour en demander l’autorisation.

L’autorisation est généralement octroyée pour les motifs suivants uniquement :

• Pour les formateurs répertoriés, formatrices répertoriées, points focaux, partenaires régionales et membres de Sphère, à des fins d’utilisation sur des certificats d’achèvement de formation uniquement. Le logo indique, dans ce cas, que la formation est soutenue par le secrétariat de Sphère, par le biais d’un accord préexistant avec un formateur, une formatrice, un point focal, un ou une membre ou une partenaire régionale.
• Pour toute autre partie bénéficiant actuellement d’un accord contractuel ou de partenariat avec Sphère, pour une utilisation sur une liste de clientèle ou de partenaires. (prestataires de traduction, de services TI, etc.)

Il ne vous est pas permis de modifier ou d’adapter le logo de Sphère pour quelque motif que ce soit, ni d’intégrer tout ou une partie du logo de Sphère dans le logo de votre organisation.

Logos des réseaux de Sphère

Il est recommandé aux formateurs répertoriés, formatrices répertoriées, membres (toutes catégories), partenaires régionales et points focaux de Sphère d’utiliser les logos des réseaux de Sphère, également appelés badges Sphère.

Logos des réseaux :

Ces logos peuvent être utilisés par des formateurs répertoriés et formatrices répertoriées, des membres, des partenaires régionales et des points focaux en activité, pour tout objectif raisonnable et sans l’autorisation expresse du secrétariat de Sphère.

Les logos des réseaux de Sphère sont disponibles en français, arabe, anglais et espagnol. Les logos sont disponibles en versions genrées, le cas échéant. Des versions vectorielles (SVG) et raster (PNG) sont disponibles au téléchargement en suivant ce lien : https://drive.google.com/drive/folders/1ojIeccq6aZ6Q5d8cOPv67D_74U46vSR2?usp=sharing

Contactez le secrétariat de Sphère si vous souhaitez obtenir un logo de réseau de Sphère dans une autre langue.

Logos des organisations points focaux de Sphère et conventions d’appellation

La présente section s’adresse aux points focaux potentiels, ainsi qu’aux points focaux existants qui envisagent un changement de nom ou de marque.

Les points focaux de Sphère sont généralement des organisations établies avant leur demande de statut de point focal. L’organisation dispose ainsi déjà de son propre logo. Il arrive également parfois que de nouvelles structures soient formées pour devenir des points focaux de Sphère. Tel est le cas de Sphere India, Sphere Community Bangladesh (SCB), Alliance of Sphere Advocates in the Philippines (ASAP), Red Esfera Bolivia, Venezuela Sphere Trainers, etc.

Ces organisations peuvent :

• adopter sans l’altérer le badge de point focal de Sphère comme logo de leur organisation ; ou

Acceptable : Logo du réseau de points focaux de Sphère (version espagnole)

Utilisé par les Venezuela Sphere Trainers et d’autres

• concevoir leur propre logo, qui n’est pas substantiellement similaire¹ au logo actuel de Sphère.

	Acceptable : Ancien logo du « Projet Sphère »			Utilisé par Sphere India
	Acceptable : Logo unique, nouveau ou exclusif			Conçu et est utilisé par Sphere Community Bangladesh (SCB)

Ces organisations ne peuvent pas :

• créer un logo pour leur organisation en adaptant le logo actuel de Sphère.

PAS acceptable : Adaptation du logo actuel de Sphère

Logo fictif et substantiellement similaire au logo générique actuel de Sphère

[1] Voir https://en.wikipedia.org/wiki/Substantial_similarity pour une définition (en anglais) de la similitude substantielle. Dans la pratique, si vous concevez un nouveau logo pour votre point focal Sphère, veuillez en discuter la conception avec le secrétariat de Sphère avant de la finaliser.

Page mise à jour en août 2023